Informations légales NOVA SOLAR STUDIO
Version 1.0 — Dernière mise à jour : 12 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site et l'application NOVA SOLAR STUDIO (marque NOVA SOLAR STUDIO) sont édités par :
- NOVA NEXT
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- SIREN : 106 964 034
- SIRET (siège) : 106 964 034 00016
- RCS : 106 964 034 R.C.S. Paris
- N° TVA intracommunautaire : FR12106964034
- Code APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
- Email : contact@nova-next.fr
2. Directeur de la publication
Tarek Zekaroui
3. Hébergement
L'application est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — vercel.com
La base de données est hébergée par Supabase Inc., dans la région européenne AWS eu-west-3 (Paris, France) — supabase.com
4. Services tiers
Pour assurer le service, NOVA SOLAR STUDIO utilise les prestataires suivants :
- Clerk Inc. (USA) — authentification utilisateur
- Resend Inc. (USA) — envoi d'emails transactionnels
Le détail des traitements et des garanties applicables est précisé dans la Politique de Confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site et de l'application — code source, design, marque NOVA SOLAR STUDIO, logos et contenus — est la propriété exclusive de NOVA NEXT.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les lois en vigueur.
6. Crédits et données tierces
NOVA SOLAR STUDIO s'appuie sur des données et ressources tierces dont la liste est tenue à jour :
- Catalogues onduleurs et panneaux PV : données fabricants fournies à titre indicatif. La vérification des datasheets officiels reste à la charge de l'utilisateur avant toute commande matériel.
- Icônes : Lucide (licence MIT).
- Données de productible photovoltaïque (le cas échéant) : JRC PVGIS, Commission européenne.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à l'application : contact@nova-next.fr